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Cette charte est rédigée dans le but de savoir exactement en quoi consiste le fait d'être membre de Vossey.com. Etant donné que Vossey.com fait partie du Groupe Anvelia, votre compte sera commun à l'ensemble des sites du Groupe Anvelia

être membre de Vossey.com n'implique pas uniquement des avantages : il faut également respecter certaines règles. Tout membre s'engage par son inscription à respecter la présente charte sur l'ensemble des sites du Groupe Anvelia.

Article 1 : Engagements du membre

Le membre s'engage à respecter les règles suivantes concernant sa participation au site, que ce soit par le biais des commentaires, du forum ou de tout autres services de Vossey.com.

Il est strictement interdit d'émettre des propos déclarés comme illégaux par la législation Française, de prendre à partie un membre, d'insulter ou de menacer un autre membre ou tout autre entité (cf. la Net-Etiquette).

Il est par ailleurs exigé du membre une écriture correcte : cette disposition comprend les abréviations du type SMS (« c », « kan », « ke »...) ainsi que les fautes à outrances (de façon abusives).

Certains services de Vossey.com, comme le forum, comportent des règles complémentaires que, sauf mention contraire et spécifiques à celles-ci, le membre se doit de connaître et de respecter au même titre que cette présente charte.

Tout manquement aux règles établis pourra entraîner une sanction (cf. Art. 5)

Article 2 : Engagements de Vossey.com

L?édition d?informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l?édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.

Vossey.com s'engage à vérifier au maximum la véracité de ces informations.

Vossey.com s'engage à respecter votre vie privée et à ne pas vendre ou diffuser votre courriel.

Article 3 : Avantages du membre

Le membre de Vossey.com pourra bénéficier de services qu'un visiteur anonyme du site n'a pas. Ainsi, un membre de Vossey.com pourra notamment télécharger les fichiers proposés plus rapidement, réagir aux news et participer au contenu. De plus, celui-ci pourra également participer au forum.

Seul un membre pourra bénéficier d'opérations spéciales telles que des jeux concours ou autres.

Article 4 : Newsletter

Vossey.com propose lors de l'inscription et, une fois connecté au site, dans sa partie membre un abonnement libre et gratuit afin de recevoir des courriels périodiques.Vous pouvez très simplement vous abonner ou vous désabonner.

La newsletter « Vossey.com » est proposée à chaque membre : elle est envoyée chaque semaine et permet au membre de recevoir dans sa boite courriel les dernières informations sur l'actualité de Vossey.com.

Une newsletter « Partenaires » est proposée : elle permet au membre de recevoir dans sa boite courriel des propositions de partenaires de Vossey.com. La fréquence d'envoi de la newsletter Partenaires n'est pas définie.

Une newsletter « Bilan quotidien » est également disponible : ainsi chaque jour, toute l'information de la veille de Vossey.com est résumée.

Article 5 : Sanctions & Résiliations

Un administrateur ou un modérateur peut sanctionner sans préavis un membre pour manquement aux règles préétablies par cette présente charte ainsi que par celles spécifiques à certains services. Celui-ci peut aussi sévir dans des situations qu'il jugera comme non conformes aux principes de bases, provocantes ou choquantes.

La durée ainsi que la sévérité de toute sanction est à l'appréciation de l'administrateur ou du modérateur.

Tout membre a un droit de résiliation qui se traduit par la suppression de son compte. Cette option irréversible est disponible, une fois identifié, dans les propriétés du compte du dit membre. Celui-ci est cependant libre de se réinscrire ultérieurement.

Article 6 : Coût

Le fait de s'inscrire à Vossey.com est gratuit et n'engendre aucun coût.

Une option membre premium est proposée à l'ensemble des membres. Ce service est optionnel et permet de disposer de plus de services.

Article 7 : Protection des données personnelles

Les informations collectées par Vossey.com sont destinées à son usage et, avec votre accord, à celui de ses partenaires.

Certaines informations demandées sont obligatoires pour accéder aux services proposés et d'autres sont purement indicatives et facultatives. Dans ce cas vous êtes averti du caractère facultatif des réponses.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, vous pouvez écrire à membres@vossey.com en spécifiant votre courriel enregistré, votre nom de compte ainsi que les actions que vous souhaitez faire.

Article 8 : Sécurité des données

Chaque membre accède à son compte gratuitce à un mot de passe. Ce mot de passe est confidentiel.

Compte tenu de l'importance d'Internet et de la complexité des réseaux, Vossey.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de piratage du compte.

Article 9 : Modification de la Charte

Vossey.com se réserve la faculté de modifier les dispositions de la présente charte. En continuant à utiliser le site Vossey.com et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.

Historique :