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Le membre s'engage à respecter les règles suivantes concernant sa participation au site, que ce soit par le biais des commentaires, du forum ou de tout autres services de Vossey.com.

Il est strictement interdit d'émettre des propos déclarés comme illégaux par la législation Française, de prendre à partie un membre, d'insulter ou de menacer un autre membre ou tout autre entité (cf la Net-Etiquette).

Il est par ailleurs exigé du membre une écriture correcte : cette disposition comprend les abréviations du type SMS (« c », « kan », « ke »...) ainsi que les fautes à outrance (de façon abusive).

Certains services de Vossey.com, comme le forum, comportent des règles complémentaires que, sauf mention contraire et spécifiques à celles-ci, le membre se doit de connaître et de respecter au même titre que cette présente charte.

Tout manquement aux règles établis pourra entraîner une sanction (cf Art. 5)

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.

Vossey.com s'engage à vérifier au maximum la véracité de ces informations.

Vossey.com s'engage à respecter votre vie privée et à ne pas vendre ou diffuser votre e-mail. Vossey.com est inscrit à la CNIL sous le n°764787.

Le membre de Vossey.com pourra bénéficier de services qu'un visiteur anonyme du site n'a pas. Ainsi, un membre de Vossey.com pourra notamment télécharger les fichiers proposés, réagir aux news. De plus, celui-ci pourra également participer au forum.

Seul un membre pourra bénéficier d'opérations spéciales telles que des jeux concours ou autres.

Vossey.com propose lors de l'inscription et, une fois connecté au site, dans sa partie membre un abonnement libre et gratuit afin de recevoir des e-mails périodiques.Vous pouvez très simplement vous abonner ou vous désabonner.

La newsletter « Vossey.com » est proposée à chaque membre : elle est envoyée chaque semaine et permet au membre de recevoir dans sa boite e-mail les dernières informations sur l'actualité de Vossey.com.

Une newsletter « Partenaires » est proposée : elle permet au membre de recevoir dans sa boite e-mail des propositions de partenaires de Vossey.com. La fréquence d'envoi de la newsletter Partenaires n'est pas définie.

Un administrateur ou un modérateur peut sanctionner sans préavis un membre pour manquement aux règles préétablies par cette présente charte ainsi que par celles spécifiques à certains services. Celui-ci peut aussi sévir dans des situations qu'il jugera comme non conformes aux principes de bases, provocantes ou choquantes.

La durée ainsi que la sévérité de toute sanction est à l'appréciation de l'administrateur ou du modérateur.

Tout membre a un droit de résiliation qui se traduit par la suppression de son compte. Cette option irréversible est disponible, une fois identifié, dans les propriétés du compte du dit membre. Celui-ci est cependant libre de se réinscrire ultérieurement.

Le fait de s'inscrire à Vossey.com est gratuit et n'engendre aucun coût.

Une option de téléchargement à grande vitesse est proposée à l'ensemble des visiteurs. Ce service est optionnel et les membres disposeront toujours d'une autre source de téléchargement gratuite.

Les informations collectées par Vossey.com sont destinées à son usage et, avec votre accord, à celui de ses partenaires.

Certaines informations demandées sont obligatoires pour accéder aux services proposés et d'autres sont purement indicatives et facultatives. Dans ce cas vous êtes averti du caractère facultatif des réponses.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, vous pouvez écrire à membres@vossey.com en spécifiant votre e-mail enregistré, votre nom de compte ainsi que les actions que vous souhaitez faire.

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